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 Entente Pyrénéenne, Partie I

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Eugénie

Eugénie


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Date d'inscription : 14/11/2008

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MessageSujet: Entente Pyrénéenne, Partie I   Entente Pyrénéenne, Partie I Icon_minitimeMer 6 Mai - 2:13

Citation :
L'Entente Pyrénéenne


I - Des fondements de l'Entente Pyrénéenne

Traité d'Alliance, l'Entente Pyrénéenne est la manifestation officielle et concrète par laquelle des provinces du Sud-Ouest, Pyrénéennes par essence, proches de par leurs cultures communes mais aussi l'amitié qu'elles se portent, et qui, dans leur grande Sagesse et leur désir de s'unir, se font les fondatrices d'une alliance nouvelle.
L’Entente Pyrénéenne se veut et est une alliance forte entre les provinces en faisant parti et portant des aspects militaire, diplomatique, économique, judiciaire et universitaire.

Y sont apposés les sceaux d'Armagnac et Comminges, du Béarn et de Toulouse. Gage d'une volonté de paix, de confiance réciproque et d'une collaboration étroite entre les provinces, les contractants s'engagent sur l' honneur et celui de leur peuple , gage d'une volonté de paix, de confiance réciproque et d'une collaboration étroite entre ces provinces.

Article I - De la souveraineté
Les hautes parties contractantes reconnaissent la souveraineté des feudataires élus par le peuple en leurs terres et reconnus vassaux de la Couronne de France par sa Majesté Levan III. Jamais ne sera contestée, bafouée la souveraineté d'un feudataire porté sur le trône légalement par ses conseillers et par le Roy. Ainsi, les conseillers élus par le peuple bénéficient de la même reconnaissance.

Article II - De la libre circulation
Les sujets des Hautes parties contractantes peuvent circuler librement sur les terres de l‘Entente Pyrénéenne, même lorsque la fermeture des frontières est décrétée, et ce, dans le respect des lois de chacune des Hautes parties contractantes.

Article III - De la détermination géographique
L'Entente Pyrénéenne se détermine par un espace géographique net et est constitué de provinces voisines partageant des frontières l'une avec l'autre.
Nul ne saurait contester, bafouer l'appartenance des dits nœuds et villes à chacune des Hautes parties contractantes.
Les provinces signataires reconnaissent la souveraineté de chacune d'entre elles sur leur propre territoire, l'inviolabilité de leurs frontières communes et la pleine et entière reconnaissance des villes et capitales qu'elles gouvernent.
Les provinces signataires reconnaissent donc dans l'état actuel leurs frontières communes et s'engagent à en effectuer le bornage. Même traitement sera porté aux confins de l'Entente.

Ainsi, Auch, Lectoure, Eauze, Saint Bertrand de Comminges, Saint-Liziers, le nœud entre Eauze et Agen et le nœud entre Saint Bertrand de Comminges et Tarbes, et le nœud entre Muret et Toulouse sont sous la souveraineté de l’Armagnac et Comminges.
Orthez, Mauléon, Tarbes, Pau, Lourdes, le nœud entre Tarbes et Auch et le nœud entre Lourdes et Jaca sont sous la souveraineté du Comté du Béarn.
Foix, Castelnaudary, Toulouse, Castres, Albi, le premier nœud entre Foix et Urgel et le nœud entre Foix et Saint Liziers sont sous la souveraineté du Comté de Toulouse.
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