Eugénie
Messages : 597
Date d'inscription : 14/11/2008
 | Sujet: Entente Pyrénéenne, Partie IV  Mer 6 Mai - 4:10 | |
| - Citation :
- IV - Des conditions d'admission, d'exclusion et de sortie
Destinée à maintenir stabilité et prospérité en ses terres dont la détermination géographique est fixée dans l'article III, il est envisageable qu'une ou plusieurs provinces proches géographiquement et culturellement des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne déposent un dossier de candidature.
De même, l'exclusion d'un signataire, de par des actes préjudiciables à l'Entente Pyrénéenne, par les autres Hautes parties contractes est possible.
Article XVIII - Des conditions d'adhésion.
Toute province souhaitant adhérer à l'Entente Pyrénéenne doit déposer un dossier de candidature et être parrainée par une province signataire de cette alliance.
La province souhaitant entrer dans l'Entente Pyrénéenne doit reconnaitre la Couronne de France et être reconnue par elle-même en retour.
La province se doit aussi être proche géographiquement des provinces signataires et de posséder des frontières communes avec l'une d'elle afin de ne pas former d'isolat.
La province demandeuse doit enfin ne point faire parti d'une autre alliance de ce type.
Adhésion et exclusion de l'Entente Pyrénéenne devront faire l'unanimité au sein du Haut Conseil, chaque province votant d’une seule et même voix par l'entremise de leurs Régnants légitimes.
Article XIX - Du dossier de candidature
En premier lieu, une lettre de motivation devra être envoyée au Haut conseil de L'Entente Pyrénéenne. Lettre où seront exposées les raisons de la volonté d'être membre de l'Entente Pyrénéenne. Devront aussi y être exposées les bienfaits et avantage que la province désireuse de rejoindre cette alliance peut apporter.
Le Haut-Conseil de l'Entente se prononcera alors et mettra en place une Cellule d'examen afin d'étudier la demande.
Article XX - Des conditions d'exclusion de l'Entente
Peut être exclue toute province signataire ayant porté un préjudice grave à l'Entente Pyrénéenne.
Sont considérés comme préjudices graves une déclaration de guerre unilatérale, une atteinte à la souveraineté d'une ou plusieurs Hautes parties contractantes, calomnies et divulgation d'informations confidentielles.
La procédure d'exclusion peut-être demandé à l'initiative d'un seul des membres de l'Entente.
Le Haut-Conseil de l'Entente Pyrénéenne se prononcera alors et mettra en place une Cellule d'examen de la demande.
Cependant, le vote de la province passible d’exclusion ne peut être pris en compte. En cas d'égalité au sein du Haut Conseil, le résultat sera considéré comme nul et la province restera au sein de l'Entente.
Une demande d'exclusion ne peut empêcher ladite province de continuer à prendre part aux coopérations et aux autres décisions le temps de la procédure d'exclusion. Une exclusion ne saurait cependant être définitive.
Au cas ou la demande d'exclusion d'une province mettrai en péril la continuité géographique au sein de l'Entente une entorse pourra alors exceptionnellement être faite aux principes des articles III et XVIII afin de permettre la survie et la mutation de l'alliance.
Article XXI - De la Cellule
En cas de dépôt de candidature, une cellule d'examen sera ouverte au sein de l'Entente Pyrénéenne, regroupant tous les membres de ses conseils et les représentants des autorités de la province demandeuse. La Cellule sera ouverte pour une durée de deux semaines, toutes les parties du dossier seront examinées.
La Cellule d'examen étudiera alors la lettre de motivation. Aussi, cette Cellule devra mener des recherches sur la province (passé, relations diplomatiques, situation conflictuelles avec le voisinages, échanges divers...) afin de statuer sur une éventuelle admission ou un éventuel refus.
A l'issue de ces deux semaines d'échanges et de débats, le Haut-Conseil de l'Entente Pyrénéenne statuera sur le dossier présenté par la dite province, refus ou admission au sein de l'Entente Pyrénéenne lui sera alors communiqué(e) au sein de la Cellule et sera dès-lors effectif (ve).
En cas de refus d'admission ce dernier doit être justifié par le Haut-Conseil afin de permettre à la province demandeuse de connaitre ses lacunes et de pouvoir les corriger en vue d'une éventuelle autre demande d'adhésion.
En cas de souhait d'exclusion d'une province signataire par l'un des membres de l'Entente, la même Cellule regroupant les membres de tous les conseil sera réunie pour une même durée de deux semaines et procédera aux même recherches afin de permettre au Haut-Conseil de statuer sur la présente.
Article XXII - Des conditions de sortie effective de l'Entente Pyrénéenne
Une province faisant partie de l'Entente Pyrénéenne peut demander de son propre chef à en sortir. Pour ce faire, elle doit d'abord faire parvenir aux Hautes autorités des autres membres de l'alliance un préavis de deux semaines avec résultat du vote organisé au sein du conseil légitimement élu à la tête de la province.
Une demande de sortie de l'Entente Pyrénéenne ne saurait être définitive mais peut cependant engager à des mesures de rétorsion de la part des autres provinces de l'Entente Pyrénéenne.
Dans le cas où la demande de sortie d'une province mettrai en péril la continuité géographique au sein de l'Entente une entorse pourra alors exceptionnellement être faite aux principes des articles III et XVIII afin de permettre la survie et la mutation de l'alliance.
Article XXIII - De la modification du présent traité
Par consentement unanime du Haut Conseil qui se réunira pour une durée de deux (2) semaines en vue d'éventuelles modifications du présent traité, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Article XXIII - De l'entrée en vigueur de l'Entente Pyrénéenne
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès sa signature par les Hautes parties contractantes qui engagent leurs provinces et leurs peuples. | |
|
