Eugénie
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Date d'inscription : 14/11/2008
 | Sujet: Entente Pyrénéenne, Partie III  Mer 6 Mai - 3:39 | |
| - Citation :
- III - De l'organisation de l’Entente Pyrénéenne
Article XII - Le Haut Conseil
Le Haut Conseil de l'Entente Pyrénéenne est constitué de trois personnes par provinces : le Régnant en exercice, le Chancelier et le Porte-parole. Ce Haut Conseil décide de la politique à suivre de l'Entente Pyrénéenne durant la durée de leur mandat. Ils coordonnent, impulsent, et sont le commandement suprême de cette alliance.
Toutes décision concernant l'Entente Pyrénéenne devra se prendre en cette instance. Le Haut Conseil est avant tout un lieu d'échange et de partage des expériences et des opinions entre ses membres
Toutefois, comme stipulé dans "l'Article VII - De la diplomatie", en cas de désaccord, chaque Haute Partie contractante est libre de s'exprimer selon sa conscience tout en veillant à ne pas nuire aux intérêts de l'Entente Pyrénéenne.
Cependant, même en cas de divergence de position, les Hautes Parties contractantes ne sauraient s'engager de manière unilatérale dans un conflit armé extérieur à l'Entente Pyrénéenne par la voie des armes sous peine d'être exclue de celle-ci selon les modalités de "l'Article XX - Des conditions d'exclusion".
La prise de décision se fait par un vote exclusif des souverains légitimes des Hautes Parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne et qui se font la voix de leurs provinces. Le vote se fait à la majorité des voix exprimées. Point de droit de véto. La durée de la votation ne peut excéder deux jours, cette dernière doit faire suite à un débat préalable de trois jours minimum au sein du Haut-Conseil de l'Entente Pyrénéenne.
Article XIII - Le Conseil juridique
Le conseil juridique est constitué des juges, procureurs et prévôts des provinces signataires. Il est chargé de faire régner la justice et de veiller à la bonne marche de la coopération judiciaire au sein des provinces signataires.
Article XIV - Le Conseil militaire
Le conseil militaire est l'Etat-major de l'Entente Pyrénéenne. Y sont présents les Régnants en exercice, les Connétables, Capitaines et/ou Sénéchaux et Prévôts. Son devoir est en cas de paix d'assurer le bon fonctionnement et la disponibilité des armées, des services de renseignements, et, en temps de guerre, de diriger les troupes et de mettre au point des stratégies communes.
Article XV - Le Conseil économique
Le Conseil économique est composé des Commissaires au Commerce, des Commissaires aux mines et des Baillis des provinces signataires.
Le dit Conseil est en charge de s’assurer que les membres de l’Entente suivent autant que faire se peut la voie de la « Préférence à l‘Entente Pyrénéenne» , d’impulser les échanges commerciaux entre les provinces signataires par le biais d’une collaboration et d’une entraide accrues sur tous les plans de la vie économique des dites provinces.
Article XVI - Le Conseil universitaire
Il est composé des Recteurs des provinces signataires, et y sont organisés les échanges de professeurs et d'élèves entre les universités de chaque provinces signataires.
Article XVII - De la gestion des bâtiments communs de l'Entente Pyrénéenne
Les Régnants en exercice sont les administrateurs des bâtiments communs de l'Entente Pyrénéenne. Ils sont en charge de remettre les clés aux différents conseils, régnants et conseillers nouvellement élus et de veiller au bon fonctionnement et à l'activité des salons.
La détérioration des documents, d'une ou plusieurs salles par l'une des Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne est un motif de rupture de l’alliance unissant les provinces signataires. | |
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